Mentions légales :
Dispositions essentielles
Responsable de la publication : Alain Caillol
Dénomination et raison sociale :Alain Caillol cmultimedia.com
N° de SIRET :509.928.016.00013 Code APE : 6201Z.
TVA non applicable, article 293 B du CGI
Dispensé d’immatriculation au registre du commerce.
et des sociétés (RCS) et au répertoire des métiers (RM)
Informatique et Libertés
En application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, ce présent site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) sous le N°1341895. Ainsi, vous disposez des droits d’opposition (art. 26 de la loi), d’accès (art.34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Vous pouvez exiger que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Pour exercer ce droit, vous pouvez envoyer un mail à webmaster@cmultimedia.com.
Droit d’auteur et Copyrights
Crédits photo : Fotolia, cmultimedia.com
La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, sons, logos et tout autres éléments composant ce site sont la propriété exclusive de l’exploitant du site www.cmultimedia.com.
Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site www.cmultimedia.com est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.Les marques de l’exploitant du site www.cmultimedia.com et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site, sont des marques déposées.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou logos, effectuée a partir des éléments du site, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site www.cmultimedia.com, est donc prohibée, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.
Les autres marques ou logos, citées sur ce site sont la propriété de leur détenteur respectif.